Commune de Nourard-le-Franc
  • home
  • Découvrir Nourard-le-Franc
    Nourard en bref Un peu d'histoire... Les bâtiments municipaux Les monuments historiques Nourard en images Plan / Accès
  • La vie municipale
    Le conseil municipal Les commissions Urbanisme Participation Citoyenne
  • Enfance et Jeunesse
    Regroupement scolaire La cantine et le périscolaire Les transports scolaires Le Relais Petite Enfance
  • La vie pratique et communautaire
    Guide des démarches La Communauté de Communes La Gestion des déchets La convention SPA Les règles de civisme Concession/Cimetière Location Salle des Fêtes Seniors : le portage de repas
  • Contacts utiles et annuaires
    Les numéros d'urgence Contactez votre mairie

Guide des démarches

Accueil / La vie pratique et communautaire / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections

Papiers - Citoyenneté - Élections

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement citoyen, JDC et Service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection des données personnelles et de l'image

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger - Europe

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger - Europe

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports - Mobilité

  • Permis de conduire

    Transports - Mobilité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contactez votre mairie

Commune de Nourard-le-Franc

1, rue de la Fère

60130 Nourard-le-Franc - FRANCE

+33 3 44 78 84 79

Contact par formulaire

Liens utiles

Oise mobilité Service Public Agence nationale des titres sécurisés

Partenaires institutionnels

Région Hauts-de-FranceRégion Hauts-de-France
Département de l'OiseDépartement de l'Oise
Plateau PicardPlateau Picard
Site réalisé par KOM ConseilSite réalisé par KOM Conseil

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Contactez votre mairie

Merci de compléter le formulaire ci-dessous en prenant soin de bien remplir les champs obligatoires pour que nous puissions vous apporter une réponse dès que possible.

*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes